Marque figurative

Marque suisse · 394926 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394926
Numéro de demande
00501/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 nov. 1991
Enregistrée
28 juil. 1992
Publiée
10 sept. 1992
Radiée
25 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 10 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 10.09.1992

Parties

Titulaire

Karin Brehm

8306 Brüttisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.