SM
Marque suisse · 394929 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394929
- Numéro de demande
- 00638/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SM ((fig.))
- Déposée
- 4 nov. 1991
- Enregistrée
- 28 juil. 1992
- Publiée
- 10 sept. 1992
- Radiée
- 11 juin 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.01.1992Dépôt de la marque renouvelée: 10.01.1992Deposito del marchio prorogato: 10.01.1992 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 255636
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold, Silber und Platinbijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2012
- 10 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 175 du 10.09.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.