ACC
Marque suisse · 394939 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394939
- Numéro de demande
- 00755/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ACC ((fig.))
- Déposée
- 14 janv. 1992
- Enregistrée
- 28 juil. 1992
- Publiée
- 11 sept. 1992
- Protégée jusqu’au
- 14 janv. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.02
Produits et services
Machines et moteurs
Broyeurs (machines) et leurs parties, machines-outils et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 15 nov. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Okamoto Machine Tool Works Ltd., 7-3, Minowa-cho 2-chome, Kouhoku-ku, Yokohama-shi (Kanagawa), Japon → Okamoto Machine Tool Works, Ltd., 2993 Gobara, Annaka, Gunma, 379-0135, Japon
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
- 20 oct. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kabushiki Kaisha Okamoto, Kousaku Kikai Seisakusho, 7-3, Minowa-cho 2-chome, Kouhoku-ku, Yokohama-shi (Kanagawa), Japon → Okamoto Machine Tool Works Ltd., 7-3, Minowa-cho 2-chome, Kouhoku-ku, Yokohama-shi (Kanagawa), Japon
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 10 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 11 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 176 du 11.09.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.