Marque figurative

Marque suisse · 394952 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394952
Numéro de demande
00838/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 janv. 1992
Enregistrée
28 juil. 1992
Publiée
11 sept. 1992
Radiée
20 août 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien (soweit in Klasse 16 enthalten); Druckereierzeugnisse und gedruckte Publikationen; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Schreibwaren; Agenden, Kalender und persönliche Zeitplaner; Schreibmaterialien; Abziehbilder; Spielkarten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.08.2012

  2. 11 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 176 du 11.09.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.