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Marque suisse · 394965 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394965
Numéro de demande
06209/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 sept. 1991
Enregistrée
4 août 1992
Publiée
11 sept. 1992
Radiée
16 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Auf Datenträgern gespeicherte Computerprogramme; Handbücher für Computerprogramme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  2. 11 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 176 du 11.09.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.