Marque figurative
Marque suisse · 394997 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394997
- Numéro de demande
- 01440/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 févr. 1992
- Enregistrée
- 4 août 1992
- Publiée
- 11 sept. 1992
- Protégée jusqu’au
- 12 févr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06, 23.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Appareils et instruments horlogers et chronométriques et leurs parties constitutives, pendules, montres et montres-bracelets métalliques et non métalliques, chaînes de montres; socles pour pendules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.01.2022
- 11 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
- 19 févr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandgate Ltd., Cedar House, 41 Cedar Avenue, P.O. Box 1179, Hamilton HM 12, Bermudes → SANDGATE LTD, Canon's Court,, 22 Victoria Street, Hamilton HM 12, Bermudes
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007
- 11 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 176 du 11.09.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.