Marque figurative
Marque suisse · 395023 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395023
- Numéro de demande
- 07012/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 oct. 1991
- Enregistrée
- 5 août 1992
- Publiée
- 14 sept. 1992
- Radiée
- 14 mai 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2012
- 14 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 14.09.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.