Marque figurative
Marque suisse · 395084 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395084
- Numéro de demande
- 06974/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 oct. 1991
- Enregistrée
- 10 août 1992
- Publiée
- 15 sept. 1992
- Radiée
- 21 mai 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 15.10.1991Deposito del marchio prorogato: 15.10.1991 avec transmission de Foseco Trading AG, Coire
- Renouvelle
- 256982
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Caoutchouc, plastiques et isolants
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; métaux non précieux récupérés de déchets; minerais. Machines utilisées dans l'industrie métallurgique, y compris machins utilisées dans la récupération de métaux de minerais et de déchets; machines mélangeuses et leurs parties; machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses. Outils et instruments à main; coutellerie fourchettes et cuillers; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques de mesure et d'analyse pour l'utilisation dans l'industrie; habillement protecteur en amiante, tel que combinaisons incombustibles, casques, gants, chaussures. Gutta-percha, gomme élastique, balata; feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica, tuyaux flexibles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.05.2012
- 2 juin 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters
Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008
- 30 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Foseco Trading AG, Gartenstrasse 2, 6301 Zug → Foseco Holding Limited, Coleshill,, Road Fazeley, Tamworth, Staffordshire B78 3XC, Royaume-Uni
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters
Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002
- 15 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 15.09.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.