Marque figurative

Marque suisse · 395084 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395084
Numéro de demande
06974/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 oct. 1991
Enregistrée
10 août 1992
Publiée
15 sept. 1992
Radiée
21 mai 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 15.10.1991Deposito del marchio prorogato: 15.10.1991 avec transmission de Foseco Trading AG, Coire
Renouvelle
256982
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Caoutchouc, plastiques et isolants

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; métaux non précieux récupérés de déchets; minerais. Machines utilisées dans l'industrie métallurgique, y compris machins utilisées dans la récupération de métaux de minerais et de déchets; machines mélangeuses et leurs parties; machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses. Outils et instruments à main; coutellerie fourchettes et cuillers; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques de mesure et d'analyse pour l'utilisation dans l'industrie; habillement protecteur en amiante, tel que combinaisons incombustibles, casques, gants, chaussures. Gutta-percha, gomme élastique, balata; feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica, tuyaux flexibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.05.2012

  2. 2 juin 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008

  3. 30 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Foseco Trading AG, Gartenstrasse 2, 6301 Zug → Foseco Holding Limited, Coleshill,, Road Fazeley, Tamworth, Staffordshire B78 3XC, Royaume-Uni
    Mandataire
    R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002

  4. 15 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 15.09.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.