Marque figurative
Marque suisse · 395092 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395092
- Numéro de demande
- 06964/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 juin 1992
- Enregistrée
- 10 août 1992
- Publiée
- 15 sept. 1992
- Radiée
- 14 janv. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Instruments de musique · Cuir et bagages · Meubles · Tissus · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport
Vêtements d'enfants et accessoires (ceintures, chapeaux, serre-tète, chaussures); cadeaux de naissance, à savoir boîtes à musique, portepyjama, couffins pour bébés en tissu, en osier, boîtes à jouets, coffres, récipients en tissu, osier, bois; animaux et jouets en peluche; petits meubles d'enfants et accessoires de décoration, à savoir cadres, miroirs, chaises d'enfants en bois, tables d'enfants en bois.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2013
- 15 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 15.09.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.