FIXCAL

Marque suisse · 395118 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395118
Numéro de demande
07970/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 nov. 1991
Enregistrée
10 août 1992
Publiée
16 sept. 1992
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 27.11.1991Deposito del marchio prorogato: 27.11.1991 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
255903
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Aliments diététiques et de régime non à usage médical tel que boissons ou repas préparés à base d'albumine et de céréales; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices, glace; boissons non-alcooliques et préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 22 déc. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld → NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  3. 17 févr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld

    Publié dans Swissreg le 17.02.2009

  4. 1 sept. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003

  5. 3 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    Wander SA (Wander AG), (Wander Ltd.), Monbijoustrasse 115, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002

  6. 16 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 16.09.1992

Parties

Titulaire

NUTRINAT AG

c/o ENGEL COPERA AG Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.