Marque figurative
Marque suisse · 395137 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395137
- Numéro de demande
- 03437/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 avr. 1992
- Enregistrée
- 11 août 1992
- Publiée
- 16 sept. 1992
- Protégée jusqu’au
- 29 avr. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 29.04.1992Deposito del marchio prorogato: 29.04.1992
- Renouvelle
- 258506
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.15.21, 26.03.01, 26.03.04, 26.03.24, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport
Sportartikel einschliesslich Bekleidungsstücke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 7 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
- 16 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 179 du 16.09.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.