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Marque suisse · 395316 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395316
Numéro de demande
05086/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juil. 1992
Enregistrée
17 août 1992
Publiée
23 sept. 1992
Radiée
11 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Schaumweine, Spirituosen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

  2. 23 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 184 du 23.09.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.