MOUSTACHE
Marque suisse · 395333 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395333
- Numéro de demande
- 07500/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MOUSTACHE ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 1991
- Enregistrée
- 18 août 1992
- Publiée
- 23 sept. 1992
- Protégée jusqu’au
- 8 nov. 2031
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.09.12, 09.07.01, 09.07.17, 27.05.01, 27.05.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages
Montres avec bracelet en cuir; articles en cuir, à savoir portemonnaies, portefeuilles, serviettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- Jean-Marc Noth, En Beaumontant 14, 1772 Ponthaux → Dominique Brülhart, Chemin Saint-Jean 1, 1720 Corminboeuf
- Mandataire
- Me Adrien de Steiger, Pérolles 17, CP 235, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 30 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 19 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- PUBLIFLAMME SA, Route de la Glâne 33, Case postale 204, 1709 Fribourg → Jean-Marc Noth, En Beaumontant 14, 1772 Ponthaux
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 9 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
- 1 juin 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Publiflamme SA, ch. Coteau 1-3, 1763 Granges-Paccot → PUBLIFLAMME SA, Route de la Glâne 33, Case postale 204, 1709 Fribourg
Publié dans Swissreg le 01.06.2011
- 30 juil. 2007
Modification
Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007
- 2 juil. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007
- 23 avr. 2007
Mandataire radié
- Mandataire
- BfB Fiduciaire, Beauregard 12, 1701 Fribourg (supprimé)
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007
7 entrées antérieures
- 28 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Jean-Marc Noth, En Beaumontant 100, 1772 Ponthaux → Publiflamme SA, ch. Coteau 1-3, 1763 Granges-Paccot
- Mandataire
- Jean-Marie Favre, Avocat, 10, boulevard de Pérolles, Case postale 295, 1701 Fribourg → BfB Fiduciaire, Beauregard 12, 1701 Fribourg
Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002
- 7 mars 2000
Transféré
- Titulaire
- Jean-Daniel Donzallaz, Au Village, 1623 Semsales → Jean-Marc Noth, En Beaumontant 100, 1772 Ponthaux
- Mandataire
- Jean-Marie Favre, Avocat, 10, boulevard de Pérolles, Case postale 295, 1701 Fribourg
Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000
- 7 sept. 1998
Transféré
- Titulaire
- Ogisa SA, 36, avenue de la Gare, 1618 Châtel-St-Denis → Jean-Daniel Donzallaz, Au Village, 1623 Semsales
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 4 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Cadeaux-Luxe SA, 2, route André Piller, 1762 Givisiez → Ogisa SA, 36, avenue de la Gare, 1618 Châtel-St-Denis
- Mandataire
- Consultco SA, 12, avenue de Beauregard, 1700 Fribourg (supprimé)
Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997
- 6 déc. 1994
Transféré
- Titulaire
- Duplimob S.A., 2, rue André-Piller, 1762 Givisiez → Cadeaux-Luxe SA, 2, route André Piller, 1762 Givisiez
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 5 mai 1993
Transféré
- Titulaire
- Publiflamme S.A., Case postale 25, 1627 Vaulruz → Duplimob S.A., 2, rue André-Piller, 1762 Givisiez
Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1993
- 23 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 23.09.1992
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.