SAS EuroSleeper
Marque suisse · 395349 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395349
- Numéro de demande
- 00098/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SAS EuroSleeper ((fig.))
- Déposée
- 11 déc. 1991
- Enregistrée
- 18 août 1992
- Publiée
- 24 sept. 1992
- Radiée
- 16 juil. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Appareils européens de locomotion par air.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 24 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 185 du 24.09.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.