LES PIERRAILLES

Marque suisse · 395474 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395474
Numéro de demande
00866/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 janv. 1992
Enregistrée
19 août 1992
Publiée
1 oct. 1992
Protégée jusqu’au
20 janv. 2032
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.01.1992Dépôt de la marque renouvelée: 20.01.1992Deposito del marchio prorogato: 20.01.1992
Renouvelle
260124
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

  2. 5 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

  3. 1 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 01.10.1992

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

rue du Temple, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.