NOZOVENT
Marque suisse · 395492 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395492
- Numéro de demande
- 00896/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 janv. 1992
- Enregistrée
- 19 août 1992
- Publiée
- 1 oct. 1992
- Radiée
- 27 août 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux; appareils et instruments pour l'administration de médicaments; appareils et instruments contre le ronflement et pour l'amélioration de la respiration; parties et accessoires compris dans la classe 10, des appareils et instruments précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.08.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 7 août 2006
Transféré
- Titulaire
- Nozovent Limited, Avonlea, Demesne, Lucan, Co., Dublin, Irlande → Patent Development and Investments, 12, rue Léon Thyes, 2836 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 7 août 2006
Transféré
- Titulaire
- Patent Development and Investments, 12, rue Léon Thyes, 2836 Luxembourg, Luxembourg → Prevancure AB, P.O. Box 2116, SEK 421 02 Västra Frölunda, Suède
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 7 août 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Prevancure AB, P.O. Box 2116, SEK 421 02 Västra Frölunda, Suède → Pharmacure Health Care AB, 14 v Götalands län,, 80 Göteborg,, kommun,, Box 2116, 421 02 Västra Frölunda, Suède
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 7 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 1 oct. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 01.10.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.