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Marque suisse · 395569 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395569
Numéro de demande
00929/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
gs ((fig.))
Déposée
8 nov. 1991
Enregistrée
24 août 1992
Publiée
2 oct. 1992
Radiée
11 juin 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.01.1992Dépôt de la marque renouvelée: 22.01.1992Deposito del marchio prorogato: 22.01.1992 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
259936
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckstücke und Kunstgegenstände in Edel- und Unedelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 2 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 02.10.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.