TOA
Marque suisse · 395600 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395600
- Numéro de demande
- 00928/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 janv. 1992
- Enregistrée
- 27 août 1992
- Publiée
- 2 oct. 1992
- Radiée
- 27 août 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Beleuchtungskörper (Niedervoltschienensystem mit Beleuchtungselementen).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.08.2012
- 2 oct. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 02.10.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.