CONFORTHERM

Marque suisse · 395672 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395672
Numéro de demande
01040/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CONFORTHERM ((fig.))
Déposée
28 janv. 1992
Enregistrée
27 août 1992
Publiée
5 oct. 1992
Radiée
3 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Serramenti in alluminio e legno.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.09.2012

  2. 5 mai 1993

    Transféré

    Titulaire
    Malc SA, via Laveggio, 6850 Mendrisio → Alsa Engineering Glass SA, via Cantonale, 6595 Riazzino

    Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1993

  3. 5 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 05.10.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.