MUSETTE

Marque suisse · 395691 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395691
Numéro de demande
07899/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 oct. 1991
Enregistrée
31 août 1992
Publiée
6 oct. 1992
Radiée
14 mai 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 25.11.1991Deposito del marchio prorogato: 25.11.1991 avec modification de la représentation
Renouvelle
255020
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres, réveils, pendules, pendulettes, régulateurs, bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2012

  2. 15 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Urech S.A. Neuchâtel, 135-137, rue des Poudrières, 2006 Neuchâtel → SOMAFI SA, Poudrières 135, 2006 Neuchâtel, Somafi SA, 135-137, rue des Poudrières, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 71 du 15.04.2002

  3. 6 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.