RéSERVE DU VIEUX TOIT

Marque suisse · 395758 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395758
Numéro de demande
00118/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RéSERVE DU VIEUX TOIT ((fig.))
Déposée
11 déc. 1991
Enregistrée
31 août 1992
Publiée
8 oct. 1992
Protégée jusqu’au
11 déc. 2031
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2021

  2. 2 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

  3. 8 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1992

Parties

Titulaire

Raymond Monnard

1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.