C
Marque suisse · 395763 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395763
- Numéro de demande
- 01025/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 1991
- Enregistrée
- 31 août 1992
- Publiée
- 8 oct. 1992
- Radiée
- 2 juil. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.01.1992Dépôt de la marque renouvelée: 27.01.1992Deposito del marchio prorogato: 27.01.1992 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 256408
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés
Stylos et autres articles cadeaux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2012
- 8 oct. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.