DYNATEXT

Marque suisse · 395791 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395791
Numéro de demande
01523/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 févr. 1992
Enregistrée
31 août 1992
Publiée
13 oct. 1992
Radiée
24 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 9).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2012

  2. 8 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Electronic Book Technologies,, Inc., One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique → INSO Providence Corporation, One Richmond Square, Providence (RI 02906), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997

  3. 13 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 13.10.1992

Parties

Titulaire

INSO Providence Corporation

One Richmond Square, Providence (RI 02906), US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.