Marque figurative

Marque suisse · 395815 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395815
Numéro de demande
01431/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 févr. 1992
Enregistrée
2 sept. 1992
Publiée
13 oct. 1992
Radiée
17 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
13.08.1991 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Pappe (Karton) sowie Waren aus diesen Materialien, nämlich Verpackungsbehälter, -tüten, -beutel und -hüllen sowie Zuschnitte hierfür; Verpackungsmaterialien aus Kunststoff, nämlich Behälter, Tüten, Beutel, Hüllen und Folien sowie Zuschnitte hierfür.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.09.2012

  2. 13 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 13.10.1992

Parties

Titulaire

Brodrene Hartmann A/S

Klampenborgvej 203, DK-2800 Lyngby, DK

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.