Marque figurative
Marque suisse · 395972 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395972
- Numéro de demande
- 01785/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 1992
- Enregistrée
- 3 sept. 1992
- Publiée
- 16 oct. 1992
- Radiée
- 1 oct. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Briquettes de charbon.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2012
- 16 oct. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 16.10.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.