Privilège

Marque suisse · 395976 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395976
Numéro de demande
01823/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Privilège ((fig.))
Déposée
26 févr. 1992
Enregistrée
3 sept. 1992
Publiée
16 oct. 1992
Radiée
1 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.10.2012

  2. 16 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 16.10.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.