Privilège
Marque suisse · 395976 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 395976
- Numéro de demande
- 01823/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Privilège ((fig.))
- Déposée
- 26 févr. 1992
- Enregistrée
- 3 sept. 1992
- Publiée
- 16 oct. 1992
- Radiée
- 1 oct. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2012
- 16 oct. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 16.10.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.