ERMITAGE D'ARçON

Marque suisse · 395998 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
395998
Numéro de demande
00970/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ERMITAGE D'ARçON ((fig.))
Déposée
24 janv. 1992
Enregistrée
8 sept. 1992
Publiée
16 oct. 1992
Radiée
27 août 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin (Ermitage).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.08.2012

  2. 16 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 16.10.1992

Parties

Titulaire

Pierre Buchard

1912 Leytron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.