LE CAMBUSIER
Marque suisse · 396013 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396013
- Numéro de demande
- 01312/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 févr. 1992
- Enregistrée
- 8 sept. 1992
- Publiée
- 16 oct. 1992
- Radiée
- 17 sept. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.02.1992Dépôt de la marque renouvelée: 11.02.1992Deposito del marchio prorogato: 11.02.1992 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 262526
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins de tous cépages et de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.09.2012
- 26 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- SCHENK S.A., 1180 Rolle → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.11.2008
- 10 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → SCHENK S.A., 1180 Rolle
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.11.2008
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- Caves Bujard S.A. Lutry, 2, Grand-Rue, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 22 avr. 1993
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bujard Fils S.A., 2, Grand-Rue, 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 2, Grand-Rue, 1095 Lutry
Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993
- 16 oct. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 16.10.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.