MOUSTACHE EURO CADEAUX

Marque suisse · 396068 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396068
Numéro de demande
07499/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MOUSTACHE EURO CADEAUX ((fig.))
Déposée
2 juil. 1992
Enregistrée
9 sept. 1992
Publiée
20 oct. 1992
Radiée
4 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Ustensiles de ménage et de cuisine · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport · Tabac et articles pour fumeurs

Articles de bureau; stylos, bloc-notes, règles, boîtes en matière plastique, dossiers, sous-mains, serviettes en simili; articles en cuir; portemonnaies, portefeuilles, serviettes; ustensiles de ménage; verres à boire; vêtements; T-shirts; articles de sport, jouets; jeux de cartes, frisbies; allumettes; articles en métaux précieux et en plaqué; briquets; tous les produits précités de provenance européenne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2013

  2. 7 sept. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Ogisa SA, 36, avenue de la Gare, 1618 Châtel-St-Denis → Jean-Daniel Donzallaz, Au Village, 1623 Semsales

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  3. 4 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Cadeaux-Luxe SA, 2, route André Piller, 1762 Givisiez → Ogisa SA, 36, avenue de la Gare, 1618 Châtel-St-Denis
    Mandataire
    Consultco SA, 12, avenue de Beauregard, 1700 Fribourg (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997

  4. 6 déc. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Duplimob S.A., 2, rue André-Piller, 1762 Givisiez → Cadeaux-Luxe SA, 2, route André Piller, 1762 Givisiez

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  5. 6 déc. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Consultco SA, 12, avenue de Beauregard, 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  6. 5 mai 1993

    Transféré

    Titulaire
    Publiflamme S.A., Case postale 25, 1627 Vaulruz → Duplimob S.A., 2, rue André-Piller, 1762 Givisiez

    Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1993

  7. 20 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 20.10.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.