Promodisc

Marque suisse · 396069 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396069
Numéro de demande
07806/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Promodisc ((fig.))
Déposée
20 nov. 1991
Enregistrée
9 sept. 1992
Publiée
20 oct. 1992
Radiée
25 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages · Cordes, tentes et fibres brutes · Tissus · Jeux, jouets et articles de sport

Produits textiles, à savoir étoffes, linge de maison, de table, de lit, rideaux, stores, tentes, voiles, sacs, bâches; jeux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 20 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 20.10.1992

Parties

Titulaire

Bernard Cattin

2068 Hauterive

Frédy Kurtz

2114 Fleurier

Mandataire

Cabinet Juridique Merlotti

15, boulevard Helvétique, 1207 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.