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Marque suisse · 396116 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396116
Numéro de demande
01837/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 févr. 1992
Enregistrée
9 sept. 1992
Publiée
22 oct. 1992
Radiée
1 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Matières plastiques, notamment polyéthylène, sous forme de poudres, de granules, sous forme liquide ou de pâtes utilisées dans l'industrie et la fabrication.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.10.2012

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 22 août 2005

    Transféré

    Titulaire
    BP p.l.c., 1 St James's Square, London SW1Y 4PD, Royaume-Uni → Innovene Europe Limited, Chertsey Road, Sunbury on Thames, Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni
    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  4. 18 août 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BP Amoco p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni → BP p.l.c., 1 St James's Square, London SW1Y 4PD, Royaume-Uni
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  5. 5 août 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    The British Petroleum, Company p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, GB- Londres EC2M 7BA, Royaume-Uni → BP Amoco p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  6. 22 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1992

Parties

Titulaire

Innovene Europe Limited

Chertsey Road, Sunbury on Thames Middlesex TW16 7BP, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.