Marque figurative

Marque suisse · 396190 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396190
Numéro de demande
02071/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 janv. 1992
Enregistrée
18 sept. 1992
Publiée
27 oct. 1992
Radiée
20 août 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.08.2012

  2. 27 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 27.10.1992

Parties

Titulaire

Michael Imfeld

8600 Dübendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.