TH

Marque suisse · 396192 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396192
Numéro de demande
02077/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TH ((fig.))
Déposée
17 févr. 1992
Enregistrée
18 sept. 1992
Publiée
27 oct. 1992
Radiée
24 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck- und Gebrauchsartikel aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2012

  2. 27 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 27.10.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.