Marque figurative

Marque suisse · 396197 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396197
Numéro de demande
02557/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 mars 1992
Enregistrée
18 sept. 1992
Publiée
29 oct. 1992
Radiée
29 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Cassettes audio et vidéo enregistrées (tous ces produits étant inclus en classe 9). Livres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) (tous ces produits étant inclus en classe 16).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2012

  2. 29 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 29.10.1992

Parties

Titulaire

L.T. Prodiffusion musicale S.A.

1630 Bulle

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.