FILON

Marque suisse · 396257 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396257
Numéro de demande
02432/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mars 1992
Enregistrée
22 sept. 1992
Publiée
30 oct. 1992
Radiée
22 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.03.1992Dépôt de la marque renouvelée: 19.03.1992Deposito del marchio prorogato: 19.03.1992
Renouvelle
260562
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Treibriemen, Förderbänder und andere aus Kunststoffen hergestellte Uebertragungsorgane.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2012

  2. 21 sept. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.09.2009

  3. 30 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 30.10.1992

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach BL

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.