RMB

Marque suisse · 396310 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396310
Numéro de demande
02429/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RMB ((fig.))
Déposée
10 janv. 1992
Enregistrée
22 sept. 1992
Publiée
2 nov. 1992
Radiée
13 août 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.03.1992Dépôt de la marque renouvelée: 19.03.1992Deposito del marchio prorogato: 19.03.1992 avec modification de l'indication des produits et de la représentation
Renouvelle
258650
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Roulements à billes miniatures, roulements de haute précision.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2012

  2. 2 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 02.11.1992

Parties

Titulaire

Roulements Miniatures S.A.

Eckweg 8, 2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.