Marque figurative
Marque suisse · 396311 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396311
- Numéro de demande
- 02430/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 mars 1992
- Enregistrée
- 22 sept. 1992
- Publiée
- 2 nov. 1992
- Protégée jusqu’au
- 19 mars 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.03.01, 09.03.13, 17.01.19
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres en tout genre et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.03.2021
- 21 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 30 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Vacheron & Constantin SA, 1, rue et quai des Moulins, 1204 Genève → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002
- 22 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 23 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997
1 entrée antérieure
- 2 nov. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 02.11.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.