Marque figurative

Marque suisse · 396326 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396326
Numéro de demande
02120/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 mars 1992
Enregistrée
29 sept. 1992
Publiée
3 nov. 1992
Radiée
15 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
29.11.1991 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Voitures et leurs parties et accessoires (compris dans la classe 12).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 3 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 03.11.1992

Parties

Titulaire

Rover Group Limited

Fletchamstead Highway, Canley, GB- Coventry CV4 9DB, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.