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Marque suisse · 396399 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396399
Numéro de demande
02467/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mars 1992
Enregistrée
29 sept. 1992
Publiée
5 nov. 1992
Radiée
22 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Regelgerät für Solaranlagen, Heizungen, Schwimmbäder und Brauchwasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2012

  2. 5 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.