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Marque suisse · 396405 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396405
Numéro de demande
02531/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 1992
Enregistrée
29 sept. 1992
Publiée
5 nov. 1992
Protégée jusqu’au
23 mars 2032
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.03.1992Dépôt de la marque renouvelée: 23.03.1992Deposito del marchio prorogato: 23.03.1992
Renouvelle
258153
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemisch-technische Produkte für gewerbliche Zwecke für die Textil-, Leder- und Papierindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.01.2022

  2. 29 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

  3. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  4. 5 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1992

Parties

Titulaire

Clariant AG

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.