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Marque suisse · 396503 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396503
Numéro de demande
07894/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 nov. 1991
Enregistrée
6 oct. 1992
Publiée
10 nov. 1992
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Vêtements et chaussures

Papier, carton et produits en ces matières (compris dans la classe 16), produits de papeterie, papier d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; caractères d'imprimerie; clichés; vêtements, chapellerie, chaussures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 10 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 10.11.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.