INSA

Marque suisse · 396593 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396593
Numéro de demande
01661/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
INSA ((fig.))
Déposée
21 févr. 1992
Enregistrée
16 oct. 1992
Publiée
13 nov. 1992
Radiée
24 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Ustensiles de ménage et de cuisine

Elektrisch sowie manuell betriebene Apparate für die Pulverauftragung auf Gegenstände.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2012

  2. 21 nov. 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  3. 13 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1992

Parties

Titulaire

Insa AG

Schubertstrasse 7, 9008 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.