Marque figurative

Marque suisse · 396596 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396596
Numéro de demande
03202/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 avr. 1992
Enregistrée
16 oct. 1992
Publiée
13 nov. 1992
Protégée jusqu’au
16 avr. 2032
Classification de Vienne
11.03.05, 11.03.10, 25.01.09, 25.01.10, 26.01.01, 26.01.03, 26.05.01, 26.05.09
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures · Tabac et articles pour fumeurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils électriques pour la technique des courants forts, à savoir pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la communication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteur, lunettes optiques, montures de lunettes, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtouts de table, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigares et fume-cigarettes en métaux précieux, épingles de cravates, boutons de manchettes, pendentifs (compris en classe 14); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie, à savoir montres, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, dispositifs et tableaux d'affichage du temps, bracelets de montres, cadrans, boîtes, boîtiers, écrins et étuis pour l'horlogerie et la bijouterie, boutons de manchettes, porte-clés, pendentifs, porte-billets, boîtes à pilules non en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs de voyage, serviettes, pochettes et bourses en cuir, portefeuilles, porte-billets, porte-monnaie, porte-documents, porte-cartes, agenda en cuir, étuis à clefs; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, ceintures, gants (habillement), chapellerie, foulards. Tabac; articles pour fumeurs en particulier coupecigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigares et fumecigarettes, coffrets à cigares non en métaux précieux, pipes; allumettes, cendries. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), plumes à écrire, stylographes, porte-plume, presse-papier, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  2. 16 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  3. 13 mai 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

  4. 12 janv. 2004

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    SOCIETE ANONYME, DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE, AUDEMARS PIGUET & CIE, 16, route de France,, Le Chenit, Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004

  5. 18 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.2002

  6. 6 oct. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme de la Manufac-, ture d'horlogerie Audemars, Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000

  7. 13 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.