HOG

Marque suisse · 396614 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396614
Numéro de demande
06080/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 sept. 1991
Enregistrée
21 oct. 1992
Publiée
16 nov. 1992
Protégée jusqu’au
4 sept. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Vêtements et chaussures

Papier, carton et produits en ces matières compris en classe 16; produits de l'imprimerie, notamment livres, magazines, périodiques, posters, calendriers; cartes à jouer. Vètements pour hommes, femmes et enfants faits en tissus, fils, cuir ou laine notamment manteaux, imperméables, vestes, chemises, pantalons, jeans, jambières, jupes, pullovers, sweat-shirts, T-Shirts, survêtements, sous-vêtements, tricots de corps, chemises de nuit, pyjamas, chaussettes, foulards, tours de cou, gants, mitaines, bretelles, ceintures; chaussures; chappellerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 27 févr. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  3. 27 févr. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique → Harley-Davidson Motor Company, Inc., 3700 W Juneau Ave, Milwaukee; Wl 53208, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  4. 16 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.07.2021

  5. 26 nov. 2012

    Fusionné

    Titulaire
    H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  6. 4 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

  7. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  8. 23 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    H-D Michigan, Inc., 315 West Huron St., Suite 400, Ann Arbor, Michigan 48103, Etats-Unis d'Amérique → H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

4 entrées antérieures
  1. 23 mars 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

  2. 10 juin 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    H-D Michigan, Inc., 315 W. Huron, Suite 400, Ann Arbor (MI 48104), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, Inc., 315 West Huron St., Suite 400, Ann Arbor, Michigan 48103, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.2003

  3. 21 mars 1996

    Transféré

    Titulaire
    Harley-Davidson, Inc., 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee (WI 53208), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, Inc., 315 W. Huron, Suite 400, Ann Arbor (MI 48104), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996

  4. 16 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 16.11.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.