LE SOLEY

Marque suisse · 396693 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396693
Numéro de demande
00297/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 sept. 1992
Enregistrée
22 oct. 1992
Publiée
17 nov. 1992
Radiée
15 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, montres, fantaisies.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2013

  2. 17 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 17.11.1992

Parties

Titulaire

Ibrahim Dasci

1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.