PROCAR

Marque suisse · 396774 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396774
Numéro de demande
07928/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 nov. 1991
Enregistrée
23 oct. 1992
Publiée
24 nov. 1992
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
03.06.1991 US
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et ustensiles chirurgicaux et médicaux et leurs accessoires compris dans la classe 10.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 5 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007

  5. 24 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 228 du 24.11.1992

Parties

Titulaire

Vance Products Incorporated d.b.a. Cook Urological Incorporated

1100 West Morgan Street P.O. Box 227, Spencer (IN 47460), US

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.