Marque figurative

Marque suisse · 396823 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396823
Numéro de demande
07839/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 nov. 1991
Enregistrée
23 oct. 1992
Publiée
26 nov. 1992
Radiée
25 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Publikationen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 26 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 230 du 26.11.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.