Marque figurative
Marque suisse · 396823 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396823
- Numéro de demande
- 07839/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 1991
- Enregistrée
- 23 oct. 1992
- Publiée
- 26 nov. 1992
- Radiée
- 25 juin 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Publikationen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.06.2012
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 26 nov. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 230 du 26.11.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.