Marque figurative
Marque suisse · 396843 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396843
- Numéro de demande
- 02239/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 mars 1992
- Enregistrée
- 23 oct. 1992
- Publiée
- 26 nov. 1992
- Protégée jusqu’au
- 17 mars 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.24, 03.09.01, 03.09.02, 03.09.24, 21.03.21, 26.01.01, 26.01.03, 26.11.03, 26.11.13
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Produits horlogers et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 30 janv. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Enicar Watch Co S.A., c/o Sellita Watch Co S.A., 40, rue de l'Emancipation, 2300 La Chaux-de-Fonds → Enicar Watch Co S.A., rue du Cernil-Antoine 17, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.01.2012
- 30 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2012
- 4 févr. 1994
Transféré
- Titulaire
- Wah Ming Hong Holdings Limited, Craigmuir Chambers, Road Town (Tortola), Îles Vierges britanniques → Enicar Watch Co S.A., c/o Sellita Watch Co S.A., 40, rue de l'Emancipation, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
- 26 nov. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 230 du 26.11.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.