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Marque suisse · 396885 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396885
Numéro de demande
02018/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 mars 1992
Enregistrée
27 oct. 1992
Publiée
30 nov. 1992
Radiée
8 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.03.1992Dépôt de la marque renouvelée: 05.03.1992Deposito del marchio prorogato: 05.03.1992 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
Renouvelle
257609
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Imprimés, journaux, périodiques, livres, publications imprimées, dactylographiées ou manuscrites, disques, bandes magnétiques et tous supports permettant l'enregistrement de sons en vue de leur conservation et de leur reproduction, bandes sonores dites cassettes, matériel d'instruction ou d'enseignement, cours auditifs, visuels ou audio-visuels, appareils, installations et instruments d'enseignement, machines parlantes, appareils et instruments pour la projection d'images, appareils, ustensiles, meubles, matériel et accessoires pour cartothèques (compris dans la classe 16), classements et registres de tous genres, répertoires, registres, catalogues, installations et moyens de tous genres pour le stockage d'informations, enseignes (compris dans la classe 16), clichés, photographies, films.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.10.2012

  2. 2 avr. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jürg Moser, Scheuermattstrasse 8, 2575 Gerolfingen → Jürg Moser, Feld 8, 3257 Ammerzwil

    Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002

  3. 18 déc. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sélection Cadres Commerciaux,, Administratifs et Techniques, Dr. J.A. Lavanchy, 1, avenue de la Paix, 1814 La Tour-de-Peilz → Jürg Moser, Scheuermattstrasse 8, 2575 Gerolfingen
    Mandataire
    Advokaturbüro, Rosat + Schär, Dufourstrasse 18, 3000 Bern 6

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996

  4. 30 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 30.11.1992

Parties

Titulaire

Jürg Moser

3257 Ammerzwil

Mandataire

Advokaturbüro Rosat + Schär

Dufourstrasse 18, 3000 Bern 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.