BLANC DE NOIR
Marque suisse · 396903 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396903
- Numéro de demande
- 07841/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BLANC DE NOIR ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 1991
- Enregistrée
- 27 oct. 1992
- Publiée
- 30 nov. 1992
- Radiée
- 17 juin 2022
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Pinot noir pressé en blanc (Domaine de Novalles, Ollon AO).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.06.2022
- 6 juin 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle
Publié dans Swissreg le 06.06.2011
- 6 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.06.2011
- 16 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
- Mandataire
- Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 8 avr. 1994
Transféré
- Titulaire
- H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 8 avr. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice → Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 30 nov. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 232 du 30.11.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.